A l’attention des revendeurs : ces informations, conditions de licence et, si applicable, le CD joint doivent être remis aux clients afin d’éviter que le revendeur et l’acheteur ne contreviennent aux dispositions de la licence.

1) Conditions de licence Siemens

Conditions générales de licence pour logiciels de systèmes d'automatisation et d'entraînement (2011-08-01) 1. Cession du logiciel au preneur de licence et concession de droits d'utilisation du logiciel 1.1 Seules les présentes conditions générales sont valables pour la cession de notre part de licences pour logiciels de systèmes d'automatisation et d'entraînement. Les Conditions Générales du preneur de licence ne seront toutefois applicables que dans la mesure où nous les aurons expressément acceptées par écrit. Les déclarations écrites concordantes des deux parties sont déterminantes pour le nombre de licences pour logiciels accordées. Nous concédons au preneur de licence des droits d'utilisation sur le logiciel (dénommé ci-après « SW ») mentionné dans la confirmation de commande ou dans le certificat de licence (si le preneur ne reçoit pas de confirmation de commande) ou sur la carte d'identification du produit logiciel (si le preneur de licence reçoit une carte d'identification du produit logiciel au lieu du certificat de licence). Le certificat de licence et la carte d'identification du produit logiciel sont regroupés ci-après sous la dénomination « CoL ». Le preneur de licence reçoit le Col à la remise du SW ou du bordereau de livraison. De même, la forme de la cession du SW ressortira directement de la confirmation de commande ou du numéro de commande du SW figurant sur la confirmation de commande en liaison avec les références de commande correspondantes de notre catalogue en vigueur au moment de la confirmation de commande (désignées ci-après en abrégé par « Références de commande »), ou encore du CoL. Si le preneur de licence ne reçoit pas de support de données, il sera en droit de copier le SW déjà en sa possession et ce, dans l'étendue nécessaire à l'exercice des droits d'utilisation qui lui ont été accordés. Cette règle s'appliquera mutatis mutandis en cas de remise du SW par voie électronique (téléchargement). Dans la mesure où les présentes Conditions Générales renvoient aux références de commande ou au CoL, le renvoi au CoL ne sera important que si le preneur de licence ne reçoit pas de confirmation de commande. Dans tous les cas, les données incluses dans les références de commande seront également incluses dans le CoL. 1.2 La documentation associée au SW (appelée par la suite « Documentation ») devra être acquise séparément, sauf s'il est indiqué dans les références de commande ou dans le CoL qu'elle ferait partie intégrante de la livraison. Si le preneur de licence est en droit de copier le SW comme indiqué au paragraphe 1.1, ce droit sera applicable mutatis mutandis à la documentation, si tant est qu'elle fasse partie intégrante de la livraison. 1.3 Si le preneur de licence reçoit de notre part une clé de licence (License Key) servant à la validation technique du logiciel (appelée par la suite « Clé de licence ») pour le SW, il devra l'installer conjointement. 1.4 Les droits concédés sur le SW au preneur de licence découlent du type de licence (voir paragraphe 2) et du type de logiciel (voir paragraphe 3). Le type de licence et le type de logiciel découlent des références de commande ou du CoL. Si la cession du SW a lieu par voie électronique ou par la concession de droits de reproduction, les droits et les obligations cités dans les présentes Conditions Générales s'étendront aux copies exécutées de manière légale. 1.5 Si le preneur de licence détient à juste titre une ancienne version (release) du SW (dénommée ci-après « Version antérieure »), il pourra choisir d'exercer les droits d'utilisation concédés pour le SW soit sur le SW, soit (si tant est que ceci soit techniquement prévu) sur la Version antérieure (downgrading). Si le SW est un Upgrade ou un PowerPack comme indiqué au paragraphe 4, le paragraphe 4 sera applicable en complément. 1.6 Dans la mesure où les versions antérieures figurent dans le fichier Readme du SW sous la rubrique « Utilisation conjointe », le preneur de licence peut également exercer au sein d'une (1) instance les droits d'utilisations concédés pour le SW sur les versions antérieures reprises dans ledit fichier. Si le « type d'utilisation » mentionné dans les références de commande ou dans le CoL s'avère être « Installation » ou « User/Utilisateur », le preneur de licence peut jouir de manière simultanée et complémentaire du droit d'utilisation dont il est question ci-dessus sur les versions antérieures figurant dans ces documents, et ce, au sein d'une instance. Une " Instance " au vu de ces conditions générales représente soit une instance au sein d'un système d'exploitation s'exécutant dans un environnement physique, soit une instance au sein d'un système d'exploitation s'exécutant dans un environnement virtuel. La cessibilité des droits d'utilisation sur les versions antérieures n'est autorisée que conjointement avec les droits d'utilisation sur le SW aux termes du paragraphe 5.3. 1,7 S'il résulte des références de commande ou du CoL que le preneur de licence ne reçoit que le support de données mais aucune licence, le preneur de licence ne sera en droit d'utiliser le SW que s'il fait l'acquisition d'une licence conformément au paragraphe 2. Jusqu'à l'acquisition de ladite licence, le preneur de licence ne sera pas non plus habilité à transférer le SW à des tiers. 1,8 Si le logiciel contient un Open Source Software ou un logiciel tiers similaire (appelé par la suite « OSS »), il figure dans le fichier Readme_OSS du logiciel. Le preneur de licence est autorisé à utiliser l'OSS selon les conditions de licence correspondantes valables pour l'OSS. Elles figurent sur le support de données sur lequel le preneur de licence reçoit le logiciel. Les conditions de licence respectives de l'OSS sont prépondérantes par rapport aux présentes conditions générales. Dans la mesure où les conditions de licence prévoient une impression du code source de l'OSS, nous vous mettrons celui-ci à disposition sur demande du preneur de licence contre rétribution. 1.9 Outre l'OSS, le logiciel peut constituer ou contenir un autre logiciel sous licence, c'est-à-dire un logiciel que nous n'avons pas développé nous-mêmes mais dont nous avons reçu la licence par un tiers (appelé par la suite « Donneur de licence »), par ex. Microsoft Licensing Inc. Le cas échéant, si le preneur de licence reçoit dans le fichier Readme_OSS la licence avec les conditions de logiciel du donneur de licence respectif, celles-ci règlent la responsabilité du donneur de licence vis-à-vis du preneur de licence. Les conditions générales s'appliquent systématiquement pour ce qui est de notre responsabilité vis-à-vis du preneur de licence. 2. Type de licence Selon le type de la licence, le preneur de licence se voit concéder sur le SW les droits suivants : 2.1 Single License (One Off License, Copy License) Le terme « One Off License » ou « Copy License » éventuellement utilisé dans la carte d'identification du produit logiciel correspond à la Single License. La disposition suivante est applicable dans toute son étendue à la One Off License/Copy License. Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limité dans le temps et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW dans une (1) instance et d'utiliser le SW ainsi installé de la manière indiquée dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation »). 2.2 Floating License Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limité dans le temps et cessible comme indiqué au paragraphe 5.3, d'installer le SW sur un nombre quelconque d'appareils lui appartenant. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autorisés à utiliser simultanément le SW découle des références de commande ou du CoL (voir « Type d'utilisation »). 2.3 Rental License Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans une (1) instance. Si la durée d'utilisation est indiquée en heures, l'utilisation déterminante pour le calcul de la limite horaire débutera avec le démarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective. 2.4 Rental Floating License Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW sur un nombre illimité d'appareils appartenant au preneur de licence. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autorisés à utiliser simultanément le SW découle également des références de commande ou du CoL (voir « Type d'utilisation »). Si la durée d'utilisation est indiquée en heures, l'utilisation déterminante pour le calcul de la limite horaire débutera avec le démarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective. 2.5 Demo License Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans une (1) instance à des fins de validation. Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective. 2.6 Demo Floating License Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW sur un nombre illimité d'appareils appartenant au preneur de licence. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autorisés à utiliser simultanément le SW à des fins de validation découle également des références de commande ou du CoL (voir « Type d'utilisation »). Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective. 2.7 Trial License Le preneur de licence obtient le droit non exclusif et non cessible d'installer le SW dans une (1) instance et de l'utiliser à des fins de validation de la manière indiquée dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation »). La durée d'utilisation est limitée à 14 jours à dater du premier démarrage du SW, sauf si une autre durée d'utilisation ressort des références de commande ou du CoL. 3. Type de logiciel Si le type de logiciel n'est indiqué ni dans les références de commande ni dans le CoL, les droits concernant le SW sont ceux cités au paragraphe 3.2 (Runtime Software). 3.1 Engineering Software (ci-après dénommé « E-SW ») Si le preneur de licence crée ses propres programmes ou ses propres données incluant des éléments du E-SW, il aura le droit, sans avoir à affranchir de droits de licence, de copier, d'utiliser ou de laisser utiliser par des tiers lesdits éléments du E-SW au titre de partie intégrante de ses propres programmes ou données. En cas de remise à des tiers, il devra imposer à ceux-ci, pour les éléments susvisés du E-SW, des dispositions écrites conformes à celles des paragraphes 5.1 et 5.2. 3.2 Runtime Software (ci-après dénommé « R-SW ») Si le preneur de licence intègre le R-SW ou des éléments du R-SW dans ses propres programmes ou données, il devra, avant toute installation ou copie (selon l'ordre chronologique) de ses propres programmes ou données incluant le R-SW ou des éléments du R-SW, acquérir une licence sur le R-SW en fonction du type d'utilisation prévu, conformément au catalogue Siemens alors en vigueur. Si le preneur de licence remet lesdits programmes ou données à des tiers à des fins d'utilisation, il devra imposer à ceux-ci, pour les éléments susvisés du R-SW, des dispositions écrites conformes à celles du paragraphe 5. L'obligation du preneur de licence d'acquérir une licence pour le R-SW en cas de copie de l'original n'en sera pas affectée. Dans la mesure où des outils de paramétrage ou de configuration sont inclus dans le R-SW et où ceux-ci bénéficient de droits élargis, ceci est signalé dans le fichier Readme du R-SW. 4. Upgrade et PowerPack S'il ressort des références de commande ou du CoL, par exemple du fait de l'ajout de la mention « Upgrade » ou « Powerpack » au nom de produit du SW, que le SW sert à la mise à niveau d'un autre logiciel (dénommé ci-après " Licence d'origine "), la mise à niveau met fin aux droits d'utilisation concédés initialement au preneur de licence sur la licence d'origine. Les droits d'utilisation aux termes du paragraphe 1.6 n'en sont pas affectés. Le preneur de licence sera toutefois en droit de ramener la mise à niveau à la version antérieure (downgrading), si tant est que ceci soit techniquement prévu, et d'exercer sur la licence d'origine les droits d'utilisation qui lui auront été concédés sur le SW en application mutatis mutandis du paragraphe 1.5. 5. Autres droits et devoirs du preneur de licence 5.1 Sauf indication contraire figurant sur le support de données ou le fichier Readme du SW qui limiterait le nombre de copies, le preneur de licence sera autorisé à faire un nombre raisonnable de copies de chaque exemplaire du SW pour lequel il dispose d'un droit d'utilisation aux termes des présentes Conditions Générales, ces copies étant exclusivement réservées aux fins de sauvegarde des données. Par ailleurs, le preneur de licence ne pourra copier le SW que si et dans la mesure où nous lui aurons octroyé par écrit des droits de reproduction. 5.2 Le preneur de licence n'est pas autorisé à modifier le SW, ni à le rétroconcevoir, ni à le traduire, ni à en détacher aucun élément, si tant est que ceci ne soit pas obligatoirement permis aux termes de la législation sur les droits d'auteur. D'autre part, le preneur de licence n'est autorisé à supprimer aucun repère alphanumérique, aucune marque, ni aucune mention de copyright apposés sur le SW ou sur le support de données. S'il bénéficie du droit de reproduction, il devra impérativement copier ces éléments conjointement sans les modifier. La disposition susvisée s'appliquera mutatis mutandis à la documentation remise conformément au paragraphe 1. 5.3 Le preneur de licence sera en droit de transférer intégralement à un tiers le droit d'utilisation qui lui a été octroyé, à condition de conclure avec ledit tiers un accord écrit conforme à toutes les dispositions du présent article 5 et de ne conserver aucune copie du SW. Si le preneur de licence a reçu une License Key, celle-ci sera remise au tiers conjointement au SW. D'autre part, le CoL sera remis au tiers, accompagné des présentes Conditions Générales. À notre demande, le preneur de licence nous présentera à tout moment le CoL obtenu pour le SW. 5.4 Si le SW est un PowerPack ou un Upgrade, le preneur de licence conservera le Certificat de licence ou la carte d'identification du produit logiciel de la licence d'origine, qu'il nous présentera à tout moment sur notre demande, accompagné(e) du CoL du SW. Si le preneur de licence transfère à un tiers son droit d'utilisation sur le PowerPack SW ou sur l'Upgrade SW aux termes du paragraphe 5.3, il remettra également au tiers le Certificat de licence ou la carte d'identification du produit logiciel de la licence d'origine. 5.5 Si le preneur de licence reçoit un support de données contenant, outre le SW, d'autres produits logiciels activés pour l'utilisation, il disposera d'un droit gratuit et limité dans le temps d'utiliser lesdits produits logiciels activés et ce, uniquement à des fins de validation. La durée d'utilisation est limitée à 14 jours, à dater du premier démarrage du programme logiciel concerné si tant est qu'un autre laps de temps ne figure pas, par exemple, dans le fichier Readme du produit en question. Les dispositions des présentes Conditions Générales s'appliqueront mutatis mutandis auxdits produits logiciels remis exclusivement à des fins de validation. Le preneur de licence n'est pas autorisé à transférer ces produits logiciels à des tiers sous forme séparée, c.-à-d. sans le SW. Les conditions du contrat de vente sont, par ailleurs, réputées applicables.

2) Conditions de licence et clause de non-responsabilité des logiciels Open Source et autres logiciels sous licence

Le produit «SIMATIC Modbus/TCP Wizard - V2.1.0», Copyright Siemens AG, 2017 (appelé ci-après « produit ») met en œuvre les logiciels Open Source listés ci-dessous, inchangés ou modifiés par nos soins, ainsi que les autres logiciels sous licence listés ci-dessous.

Responsabilité pour les logiciels Open Source

Les logiciels Open Source sont mis à disposition gratuitement. Nous assumons la responsabilité pour le produit ainsi que pour les logiciels Open Source qu’il contient, dans les limites des dispositions de licence applicables au produit. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation des logiciels Open Source hors du cadre d’exécution du programme que nous avons prévu pour le produit ainsi que toute responsabilité pour les vices qui résulteraient d’une modification des logiciels Open Source.

Nous ne fournissons aucune assistance technique pour le produit si ce dernier a été modifié.

Veuillez lire les conditions de licence et les informations de copyright des logiciels Open Source ainsi que des logiciels sous licence :

Component | Open Source Software [Yes/No] | Acknowledgements/Comments | License conditions and copyright notices
DataMatrix.net - 0.4.3 | YES |  | LICENSE AND COPYRIGHT INFORMATION FOR COMPONENT DATAMATRIX.NET - 0.4.3

####
LICENSE CONDITIONS AND COPYRIGHT NOTICES

#### Open Source Software: DataMatrix.net - 0.4.3

Enclosed you'll find license conditions and copyright notices applicable for Open Source Software DataMatrix.net - 0.4.3

##### License conditions:

This library is free software; you can redistribute it and/or modify it under the terms of the GNU General Public License as published by the Free Software Foundation; either version 3.0 of the License, or (at your option) any later version. You can also redistribute and/or modify it under the terms of the GNU Lesser General Public License as published by the Free Software Foundation; either version 3.0 of the License or (at your option) any later version. This library is distributed in the hope that it will be useful, but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the GNU General Public License or the GNU Lesser General Public License for more details. You should have received a copy of the GNU General Public License and the GNU Lesser General Public License along with this library; if not, write to the Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA _________________________________________________________________________________________
GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE Version 3, 29 June 2007 Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/> Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies of this license document, but changing it is not allowed. This version of the GNU Lesser General Public License incorporates the terms and conditions of version 3 of the GNU General Public License, supplemented by the additional permissions listed below. 0. Additional Definitions. As used herein, "this License" refers to version 3 of the GNU Lesser General Public License, and the "GNU GPL" refers to version 3 of the GNU General Public License. "The Library" refers to a covered work governed by this License, other than an Application or a Combined Work as defined below. An "Application" is any work that makes use of an interface provided by the Library, but which is not otherwise based on the Library. Defining a subclass of a class defined by the Library is deemed a mode of using an interface provided by the Library. A "Combined Work" is a work produced by combining or linking an Application with the Library. The particular version of the Library with which the Combined Work was made is also called the "Linked Version". The "Minimal Corresponding Source" for a Combined Work means the Corresponding Source for the Combined Work, excluding any source code for portions of the Combined Work that, considered in isolation, are based on the Application, and not on the Linked Version. The "Corresponding Application Code" for a Combined Work means the object code and/or source code for the Application, including any data and utility programs needed for reproducing the Combined Work from the Application, but excluding the System Libraries of the Combined Work. 1. Exception to Section 3 of the GNU GPL. You may convey a covered work under sections 3 and 4 of this License without being bound by section 3 of the GNU GPL. 2. Conveying Modified Versions. If you modify a copy of the Library, and, in your modifications, a facility refers to a function or data to be supplied by an Application that uses the facility (other than as an argument passed when the facility is invoked), then you may convey a copy of the modified version: a) under this License, provided that you make a good faith effort to ensure that, in the event an Application does not supply the function or data, the facility still operates, and performs whatever part of its purpose remains meaningful, or b) under the GNU GPL, with none of the additional permissions of this License applicable to that copy. 3. Object Code Incorporating Material from Library Header Files. The object code form of an Application may incorporate material from a header file that is part of the Library. You may convey such object code under terms of your choice, provided that, if the incorporated material is not limited to numerical parameters, data structure layouts and accessors, or small macros, inline functions and templates (ten or fewer lines in length), you do both of the following: a) Give prominent notice with each copy of the object code that the Library is used in it and that the Library and its use are covered by this License. b) Accompany the object code with a copy of the GNU GPL and this license document. 4. Combined Works. You may convey a Combined Work under terms of your choice that, taken together, effectively do not restrict modification of the portions of the Library contained in the Combined Work and reverse engineering for debugging such modifications, if you also do each of the following: a) Give prominent notice with each copy of the Combined Work that the Library is used in it and that the Library and its use are covered by this License. b) Accompany the Combined Work with a copy of the GNU GPL and this license document. c) For a Combined Work that displays copyright notices during execution, include the copyright notice for the Library among these notices, as well as a reference directing the user to the copies of the GNU GPL and this license document. d) Do one of the following: 0) Convey the Minimal Corresponding Source under the terms of this License, and the Corresponding Application Code in a form suitable for, and under terms that permit, the user to recombine or relink the Application with a modified version of the Linked Version to produce a modified Combined Work, in the manner specified by section 6 of the GNU GPL for conveying Corresponding Source. 1) Use a suitable shared library mechanism for linking with the Library. A suitable mechanism is one that (a) uses at run time a copy of the Library already present on the user's computer system, and (b) will operate properly with a modified version of the Library that is interface-compatible with the Linked Version. e) Provide Installation Information, but only if you would otherwise be required to provide such information under section 6 of the GNU GPL, and only to the extent that such information is necessary to install and execute a modified version of the Combined Work produced by recombining or relinking the Application with a modified version of the Linked Version. (If you use option 4d0, the Installation Information must accompany the Minimal Corresponding Source and Corresponding Application Code. If you use option 4d1, you must provide the Installation Information in the manner specified by section 6 of the GNU GPL for conveying Corresponding Source.) 5. Combined Libraries. You may place library facilities that are a work based on the Library side by side in a single library together with other library facilities that are not Applications and are not covered by this License, and convey such a combined library under terms of your choice, if you do both of the following: a) Accompany the combined library with a copy of the same work based on the Library, uncombined with any other library facilities, conveyed under the terms of this License. b) Give prominent notice with the combined library that part of it is a work based on the Library, and explaining where to find the accompanying uncombined form of the same work. 6. Revised Versions of the GNU Lesser General Public License. The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of the GNU Lesser General Public License from time to time. Such new versions will be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to address new problems or concerns. Each version is given a distinguishing version number. If the Library as you received it specifies that a certain numbered version of the GNU Lesser General Public License "or any later version" applies to it, you have the option of following the terms and conditions either of that published version or of any later version published by the Free Software Foundation. If the Library as you received it does not specify a version number of the GNU Lesser General Public License, you may choose any version of the GNU Lesser General Public License ever published by the Free Software Foundation. If the Library as you received it specifies that a proxy can decide whether future versions of the GNU Lesser General Public License shall apply, that proxy's public statement of acceptance of any version is permanent authorization for you to choose that version for the Library. _________________________________________________________________________________________

##### Copyrights:

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