Attention :

Ce logiciel est protg par la lgislation allemande et/ou US-amricaine sur les droits d'auteur ainsi que par les dispositions d'accords internationaux. La reproduction, la distribution et l'utilisation abusives de tout ou partie de ce logiciel exposent leurs auteurs aux poursuites civiles et pnales prvues par la loi, qui peuvent entraner de lourdes peines et/ou des demandes de dommages-intrts.
Avant d'installer et d'utiliser ce logiciel, veuillez lire les conditions de licence valables. Vous les trouverez  la suite du prsent texte d'avertissement. 

Si vous avez reu ce logiciel sur un CD-ROM portant la mention " Trial-Version " ou conjointement avec un autre logiciel licenci  votre nom, son utilisation n'est permise qu' des fins de test et de validation conformment aux dispositions mentionnes dans les conditions pour la Trial License. Ceci exige d'installer sur votre ordinateur des programmes, des bibliothques logicielles, etc. 
En consquence, nous vous recommandons instamment d'effectuer l'installation soit sur un ordinateur monoposte soit sur un ordinateur qui n'intervient pas dans le processus de production ou qui n'est pas utilis pour la gestion de donnes importantes, car il ne peut pas tre totalement exclu que l'installation du logiciel modifie ou crase des fichiers existants. Nous dgageons toute responsabilit pour les dommages et/ou pertes de donnes rsultant de l'installation ou du non-respect du prsent avertissement. 

Toute utilisation d'autre nature de ce logiciel n'est autorise que contre concession d'une licence de notre part. Si vous n'tes pas en possession d'une licence valide, pouvant tre justifie par prsentation d'un certificat de licence/certificat de logiciel, veuillez interrompre immdiatement l'installation et vous adresser de suite  une de nos agences pour viter toute poursuite en dommages-intrts.


Conditions gnrales de licence pour logiciels de systmes d'automatisation et d'entranement
(2011-04-01)

1. Cession du logiciel au preneur de licence et concession de droits d'utilisation du logiciel

1.1 Seules les prsentes conditions gnrales sont valables pour la cession de notre part de licences pour logiciels de systmes d'automatisation et d'entranement. Les Conditions Gnrales du preneur de licence ne seront toutefois applicables que dans la mesure o nous les aurons expressment acceptes par crit. Les dclarations crites concordantes des deux parties sont dterminantes pour le nombre de licences pour logiciels accordes. Nous concdons au preneur de licence des droits d'utilisation sur le logiciel (dnomm ci-aprs " SW ") mentionn dans la confirmation de commande ou dans le certificat de licence (si le preneur ne reoit pas de confirmation de commande) ou sur la carte d'identification du produit logiciel (si le preneur de licence reoit une carte d'identification du produit logiciel au lieu du certificat de licence). Le certificat de licence et la carte d'identification du produit logiciel sont regroups ci-aprs sous la dnomination " CoL ". Le preneur de licence reoit le Col  la remise du SW ou du bordereau de livraison. De mme, la forme de la cession du SW ressortira directement de la confirmation de commande ou du numro de commande du SW figurant sur la confirmation de commande en liaison avec les rfrences de commande correspondantes de notre catalogue en vigueur au moment de la confirmation de commande (dsignes ci-aprs en abrg par " Rfrences de commande "), ou encore du CoL. Si le preneur de licence ne reoit pas de support de donnes, il sera en droit de copier le SW dj en sa possession et ce, dans l'tendue ncessaire  l'exercice des droits d'utilisation qui lui ont t accords. Cette rgle s'appliquera mutatis mutandis en cas de remise du SW par voie lectronique (tlchargement). Dans la mesure o les prsentes Conditions Gnrales renvoient aux rfrences de commande ou au CoL, le renvoi au CoL ne sera important que si le preneur de licence ne reoit pas de confirmation de commande. Dans tous les cas, les donnes incluses dans les rfrences de commande seront galement incluses dans le CoL.

1.2 La documentation associe au SW (appele par la suite " Documentation ) devra tre acquise sparment, sauf s'il est indiqu dans les rfrences de commande ou dans le CoL qu'elle ferait partie intgrante de la livraison. Si le preneur de licence est en droit de copier le SW comme indiqu au paragraphe1.1, ce droit sera applicable mutatis mutandis  la documentation, si tant est qu'elle fasse partie intgrante de la livraison.

1.3 Si le preneur de licence reoit de notre part une cl de licence (License Key) servant  la validation technique du logiciel (appele par la suite " Cl de licence ) pour le SW, il devra l'installer conjointement.

1.4 Les droits concds sur le SW au preneur de licence dcoulent du type de licence (voir paragraphe2) et du type de logiciel (voir paragraphe3). Le type de licence et le type de logiciel dcoulent des rfrences de commande ou du CoL. Si la cession du SW a lieu par voie lectronique ou par la concession de droits de reproduction, les droits et les obligations cits dans les prsentes Conditions Gnrales s'tendront aux copies excutes de manire lgale. 

1.5 Si le preneur de licence dtient  juste titre une ancienne version (release) du SW (dnomme ci-aprs " Version antrieure "), il pourra choisir d'exercer les droits d'utilisation concds pour le SW soit sur le SW, soit (si tant est que ceci soit techniquement prvu) sur la Version antrieure (downgrading). Si le SW est un Upgrade ou un PowerPack comme indiqu au paragraphe4, le paragraphe4 sera applicable en complment.

1.6 Dans la mesure o les versions antrieures figurent dans le fichier Readme du SW sous la rubrique " Utilisation conjointe ", le preneur de licence peut galement exercer au sein d'une (1) instance les droits d'utilisations concds pour le SW sur les versions antrieures reprises dans ledit fichier. Si le " type d'utilisation " mentionn dans les rfrences de commande ou dans le CoL s'avre tre " Installation " ou " User/Utilisateur ", le preneur de licence peut jouir de manire simultane et complmentaire du droit d'utilisation dont il est question ci-dessus sur les versions antrieures figurant dans ces documents, et ce, au sein d'une instance. Une " Instance " au vu de ces conditions gnrales reprsente soit une instance au sein d'un systme d'exploitation s'excutant dans un environnement physique, soit une instance au sein d'un systme d'exploitation s'excutant dans un environnement virtuel. La cessibilit des droits d'utilisation sur les versions antrieures n'est autorise que conjointement avec les droits d'utilisation sur le SW aux termes du paragraphe5.3.

1,7 S'il rsulte des rfrences de commande ou du CoL que le preneur de licence ne reoit que le support de donnes mais aucune licence, le preneur de licence ne sera en droit d'utiliser le SW que s'il fait l'acquisition d'une licence conformment au paragraphe2. Jusqu' l'acquisition de ladite licence, le preneur de licence ne sera pas non plus habilit  transfrer le SW  des tiers. 

1,8 Si le logiciel contient un Open Source Software (appel par la suite " OSS "), il figure dans le fichier Readme_OSS du logiciel. Le preneur de licence est autoris  utiliser l'OSS selon les conditions de licence correspondantes valables pour l'OSS. Elles figurent sur le support de donnes sur lequel le preneur de licence reoit le logiciel. Les conditions de licence respectives de l'OSS sont prpondrantes par rapport aux prsentes conditions gnrales. Dans la mesure o les conditions de licence prvoient une impression du code source de l'OSS, nous vous mettrons celui-ci  disposition sur demande du preneur de licence contre rtribution.

1.9 Outre l'OSS, le logiciel peut constituer ou contenir un autre logiciel sous licence, c'est--dire un logiciel que nous n'avons pas dvelopp nous-mmes mais dont nous avons reu la licence par un tiers (appel par la suite " Donneur de licence "), par ex. Microsoft Licensing Inc. Le cas chant, si le preneur de licence reoit dans le fichier Readme_OSS la licence avec les conditions de logiciel du donneur de licence respectif, celles-ci sont prpondrantes par rapport aux prsentes conditions gnrales.  Si le SW contient ou constitue un logiciel sous licence et que le preneur de licence reoit dans ce cas la licence avec les conditions de logiciel du donneur de licence respectif, celles-ci rglent la responsabilit du donneur de licence vis--vis du preneur de licence. Les conditions gnrales s'appliquent systmatiquement pour ce qui est de notre responsabilit vis--vis du preneur de licence.


2. Type de licence
Selon le type de la licence, le preneur de licence se voit concder sur le SW les droits suivants: 

2.1 Single License (One Off License, Copy License)
Le terme " One Off License " ou " Copy License " ventuellement utilis dans la carte d'identification du produit logiciel correspond  la Single License. La disposition suivante est applicable dans toute son tendue  la One Off License/Copy License. Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limit dans le temps et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW dans une (1) instance et d'utiliser le SW ainsi install de la manire indique dans les rfrences de commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation "). 

2.2 Floating License
Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limit dans le temps et cessible comme indiqu au paragraphe5.3, d'installer le SW sur un nombre quelconque d'appareils lui appartenant. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autoriss  utiliser simultanment le SW dcoule des rfrences de commande ou du CoL (voir " Type d'utilisation ").

2.3 Rental License
Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les rfrences de commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation " et cessible aux termes du paragraphe5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans une (1) instance. Si la dure d'utilisation est indique en heures, l'utilisation dterminante pour le calcul de la limite horaire dbutera avec le dmarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du SW, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.

2.4 Rental Floating License
Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les rfrences de commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation " et cessible aux termes du paragraphe5.3, d'installer le SW sur un nombre illimit d'appareils appartenant au preneur de licence. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autoriss  utiliser simultanment le SW dcoule galement des rfrences de commande ou du CoL (voir " Type d'utilisation "). Si la dure d'utilisation est indique en heures, l'utilisation dterminante pour le calcul de la limite horaire dbutera avec le dmarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du SW, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.

2.5	Demo License
Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les rfrences de commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation " et cessible aux termes du paragraphe5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans une (1) instance  des fins de validation. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du SW, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.

2.6	Demo Floating License
Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les rfrences de commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation " et cessible aux termes du paragraphe5.3, d'installer le SW sur un nombre illimit d'appareils appartenant au preneur de licence. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autoriss  utiliser simultanment le SW  des fins de validation dcoule galement des rfrences de commande ou du CoL (voir " Type d'utilisation "). Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du SW, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.

2. 7 Trial License
Le preneur de licence obtient le droit non exclusif et non cessible d'installer le SW sur un (1) appareil et de l'utiliser  des fins de validation de la manire indique dans les rfrences de commande ou dans le CoL (voir " Type d'utilisation ").  La dure d'utilisation est limite  14 jours  dater du premier dmarrage du SW, sauf si une autre dure d'utilisation ressort des rfrences de commande ou du CoL.


3. Type de logiciel
Si le type de logiciel n'est indiqu ni dans les rfrences de commande ni dans le CoL, les droits concernant le SW sont ceux cits au paragraphe 3.2 (Runtime Software).

3.1 Engineering Software (ci-aprs dnomm " E-SW ")
Si le preneur de licence cre ses propres programmes ou ses propres donnes incluant des lments du E-SW, il aura le droit, sans avoir  affranchir de droits de licence, de copier, d'utiliser ou de laisser utiliser par des tiers lesdits lments du E-SW au titre de partie intgrante de ses propres programmes ou donnes. En cas de remise  des tiers, il devra imposer  ceux-ci, pour les lments susviss du E-SW, des dispositions crites conformes  celles des paragraphes5.1 et 5.2.

3.2 Runtime Software (ci-aprs dnomm " R-SW ")
Si le preneur de licence intgre le R-SW ou des lments du R-SW dans ses propres programmes ou donnes, il devra, avant toute installation ou copie (selon l'ordre chronologique) de ses propres programmes ou donnes incluant le R-SW ou des lments du R-SW, acqurir une licence sur le R-SW en fonction du type d'utilisation prvu, conformment au catalogue Siemens alors en vigueur. Si le preneur de licence remet lesdits programmes ou donnes  des tiers  des fins d'utilisation, il devra imposer  ceux-ci, pour les lments susviss du R-SW, des dispositions crites conformes  celles du paragraphe5. L'obligation du preneur de licence d'acqurir une licence pour le R-SW en cas de copie de l'original n'en sera pas affecte. Dans la mesure o des outils de paramtrage ou de configuration sont inclus dans le R-SW et o ceux-ci bnficient de droits largis, ceci est signal dans le fichier Readme du R-SW.


4. Upgrade et PowerPack 
S'il ressort des rfrences de commande ou du CoL, par exemple du fait de l'ajout de la mention " Upgrade " ou " Powerpack " au nom de produit du SW, que le SW sert  la mise  niveau d'un autre logiciel (dnomm ci-aprs " Licence d'origine "), la mise  niveau met fin aux droits d'utilisation concds initialement au preneur de licence sur la licence d'origine. Les droits d'utilisation aux termes du paragraphe1.6 n'en sont pas affects. Le preneur de licence sera toutefois en droit de ramener la mise  niveau  la version antrieure (downgrading), si tant est que ceci soit techniquement prvu, et d'exercer sur la licence d'origine les droits d'utilisation qui lui auront t concds sur le SW en application mutatis mutandis du paragraphe1.5.


5. Autres droits et devoirs du preneur de licence

5.1 Sauf indication contraire figurant sur le support de donnes ou le fichier Readme du SW qui limiterait le nombre de copies, le preneur de licence sera autoris  faire un nombre raisonnable de copies de chaque exemplaire du SW pour lequel il dispose d'un droit d'utilisation aux termes des prsentes Conditions Gnrales, ces copies tant exclusivement rserves aux fins de sauvegarde des donnes. Par ailleurs, le preneur de licence ne pourra copier le SW que si et dans la mesure o nous lui aurons octroy par crit des droits de reproduction.

5.2 Le preneur de licence n'est pas autoris  modifier le SW, ni  le rtroconcevoir, ni  le traduire, ni  en dtacher aucun lment, si tant est que ceci ne soit pas obligatoirement permis aux termes de la lgislation sur les droits d'auteur. D'autre part, le preneur de licence n'est autoris  supprimer aucun repre alphanumrique, aucune marque, ni aucune mention de copyright apposs sur le SW ou sur le support de donnes. S'il bnficie du droit de reproduction, il devra imprativement copier ces lments conjointement sans les modifier. La disposition susvise s'appliquera mutatis mutandis  la documentation remise conformment au paragraphe1.

5.3 Le preneur de licence sera en droit de transfrer intgralement  un tiers le droit d'utilisation qui lui a t octroy,  condition de conclure avec ledit tiers un accord crit conforme  toutes les dispositions du prsent article5 et de ne conserver aucune copie du SW. Si le preneur de licence a reu une License Key, celle-ci sera remise au tiers conjointement au SW. D'autre part, le CoL sera remis au tiers, accompagn des prsentes Conditions Gnrales.  notre demande, le preneur de licence nous prsentera  tout moment le CoL obtenu pour le SW. 

5.4 Si le SW est un PowerPack ou un Upgrade, le preneur de licence conservera le Certificat de licence ou la carte d'identification du produit logiciel de la licence d'origine, qu'il nous prsentera  tout moment sur notre demande, accompagn(e) du CoL du SW. Si le preneur de licence transfre  un tiers son droit d'utilisation sur le PowerPack SW ou sur l'Upgrade SW aux termes du paragraphe 5.3, il remettra galement au tiers le Certificat de licence ou la carte d'identification du produit logiciel de la licence d'origine.

5.5 Si le preneur de licence reoit un support de donnes contenant, outre le SW, d'autres produits logiciels activs pour l'utilisation, il disposera d'un droit gratuit et limit dans le temps d'utiliser lesdits produits logiciels activs et ce, uniquement  des fins de validation. La dure d'utilisation est limite  14 jours,  dater du premier dmarrage du programme logiciel concern si tant est qu'un autre laps de temps ne figure pas, par exemple, dans le fichier Readme du produit en question. Les dispositions des prsentes Conditions Gnrales s'appliqueront mutatis mutandis auxdits produits logiciels remis exclusivement  des fins de validation. Le preneur de licence n'est pas autoris  transfrer ces produits logiciels  des tiers sous forme spare, c.--d. sans le SW.

Les conditions du contrat de vente sont, par ailleurs, rputes applicables.

Version 3.0


